Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Verger & Serre, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 20 000 €.

• Siège social : 5 cours Mirabeau, 13100 Aix-en-Provence, France
• Téléphone : 04 42 26 58 90 — Email : [email protected]
• SIRET : 907 331 558 00016
• RCS Aix-en-Provence 907 331 558
• TVA intracommunautaire : FR 55 907 331 558

2. Direction de la publication

Le directeur de la publication est M. Thibault Barral, président de la société Verger & Serre.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par Gandi SAS, 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France — www.gandi.net.

4. Activité & assurances

Verger & Serre exerce une activité de création et d'entretien de jardins méditerranéens (oliveraies, jardins secs, serres, arrosage économe et maçonnerie paysagère). Nos applicateurs sont titulaires du certificat individuel Certiphyto et notre entretien est conforme au référentiel du label EcoJardin.

Les ouvrages de terrassement et de maçonnerie paysagère sont couverts par une assurance de responsabilité civile professionnelle et par une garantie décennale conformément à l'article 1792 du Code civil.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, marques, logo, mise en page) est la propriété exclusive de Verger & Serre ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

6. Droit applicable & juridiction

Le présent site et son utilisation sont régis par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux d'Aix-en-Provence.